N° W543000075 - REFUGE DES SABOTS MEURTRIS (R.S.M.)

Mis à jour le 2018-04-16
Adresse : MAIRIE
  11 rue Gambetta
  54110 Varangéville
Date de création : 2002-03-05
Date de publication : 2002-03-30
Date de déclaration : 2018-04-13
Position : Active
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Objet :

protéger et défendre les divers équidés, sauvages et domestiques. Veiller à l'application des dispositions législatives ou réglementaires réprimant les mauvais traitements envers les animaux ou de nature à les prévenir : conduite d'enquêtes sur les cas de maltraitances, manque de soins, malnutrition etc. Faire connaitre et apprécier les chevaux

Déclarant :

8 rue du Docteur Humbert

54110 Dombasle sur Meurthe