N° W541002144 - ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGR...
Mis à jour le 2013-12-09
:
mairie
Date de création :
1972-11-08
Date de publication :
1972-11-16
Date de déclaration :
2013-10-30
Position :
Active
Objet :
elle a pour but dans le cadre du Code de l'environnement, d'assurer une bonne oraganisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gigier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvono-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nusibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gesion cynégétique; elle a également pour objet d'apporter la cont
Déclarant :
mairie
54150 Mance