N° W541000538 - ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGR...
Mis à jour le 2011-11-24
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:
MAIRIE
Date de création :
1974-06-17
Date de publication :
1974-06-26
Date de déclaration :
2011-11-22
Position :
Active
Objet :
ORGANISATION DE LA CHASSE SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL REPRESSION DU BRACONNAGE DESTRUCTION DES NUISIBLES : REPEUPLEMENT EN GIBIER
Déclarant :
MAIRIE
54350 MONT-SAINT-MARTIN
